Informations légales


Site officiel de la commune de Gilette : www.gilette.fr

Mairie de Gilette
Place du Dr.René Morani - 06830-Gilette
Tel : 04 93 08 57 19

Animation éditoriale, gestion et mises à jour

Patricia Demas

Réalisation technique

MA06

Hébergement

www.haisoft.fr

Formalités administratives

SERVICE PUBLIC

Dispositions légales

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Logo du Village de Gilette

Le logo du village de Gilette ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus Le logo du village de Gilette ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec le village de Gilette ou des actions de sponsorings dûment établies. Quel que soit le cas d’espèce, le Village de Gilette se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo du village de Gilette, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts du village de Gilette. Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre de page web, elle ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document. le village de Gilette se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo du Village de Gilette à tout moment et sans préavis

Etablissements de liens

le village de Gilette autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.Gilette.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.Gilette.fr ne doivent en aucun cas être intégrés à l’intérieur des pages d’un autre site ( Frame ). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site du commune de Gilette www.Gilette.fr doit être faite par mail

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Liens vers des sites tiers

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